La vaste blague.
Quand tu parles d un salaire à 1 million. Prendre 70k d amandes alors que tu peux prendre 6 points au classement pour non respect du salary cap voir 3 M d amende.
C est vraiment ridicule
Je pense qu'on parle pour rien là puisqu'on ne sait pas ce qui est reproché
Les sanctions pour manque de transparence sont prévues au règlement
Ça signifie surtout que ce n'est un dépassement qui est reproché
Edit : je pense qu'ils sont sanctionné pour le point d) (sans autre information de ma part, dans le cadre du transfert de Kolbe et de l'histoire de la prime payé par Toulouse à Kolbe en remplacement du salaire versé au joueur par Toulon - masquée par le montant de transfert de Toulon à Toulouse de l'ordre annoncé à l'époque de 1.8M€, dont bien sur ce montant exorbitant couvrait la prime de Toulouse pour le joueur)
9.1 Manquements à l’Obligation Générale de Transparence et de Coopération
Sont notamment susceptibles de constituer un manquement à l’Obligation Générale de Transparence et de Coopération :
a) Tout refus de coopérer, notamment le non-respect des échéances et délais prévus par le Règlement ;
b )Toute déclaration incomplète et/ou erronée ;
c) L’absence de signature de la Charte, étant précisé à cet égard qu’en application des dispositions de l’Article 6.1, tout Club qui n’aurait pas adressé au Salary Cap Manager la Charte relative à la Saison à venir, dûment régularisée par courrier recommandé avec demande d’avis de réception avant le 15 juillet (date d’envoi postal recommandé faisant foi), pourra faire l’objet d’une procédure devant la section spécialisée de la Commission de Discipline et des Règlements, au terme de laquelle ce manquement pourra être sanctionné ;
d) Toute absence de communication spontanée au Salary Cap Manager et/ou aux Contrôleurs d’une information, d’un document, d’un Elément Pertinent.
11.2 Sanctions applicables au manquement à l’Obligation Générale de Transparence et de Coopération
En cas de manquement d’un Club à l’Obligation Générale de Transparence et de Coopération qui lui incombe, le montant de l’amende prononcée par la section spécialisée de la Commission de Discipline et des Règlements peut atteindre un montant maximum de 2 millions d’euros.
A titre complémentaire, lorsque le manquement à l’Obligation Générale de Transparence et de Coopération reproché au Club consiste dans le défaut ou le retard de production d’un Elément Pertinent, notamment d’une déclaration obligatoire en vertu du Règlement, une amende maximale de 1.000 (mille) euros par jour de retard peut être prononcée cumulativement avec l’amende visée à l’alinéa précédent.
Pour les sanctions de dépassement
Exemple ASM en 2021-22, il semble que le dépassement était du au salaire de Lapandry que la club avait décidé de sortir des comptes comme le joueur ne pouvait plus jouer
Mettons 300k€, alors ça aurait pu occasionner une amende de *5 = 1.5 M€
