1484 réponses à ce sujet

[pims]

j'imagine que la prime EdF "liste premium" est rognée car il était avec le VII pendant ce temps hein ?

[Milian]

j'imagine que la prime EdF "liste premium" est rognée car il était avec le VII pendant ce temps hein ?

ca serait surprenant que non au stade de favoritisme où on en est 

[Binche63]

Perso ca ne me choque pas. 
Dupont a manqué a son club en pleine saison, je trouve normal cette compensation financière meme si le montant peut paraître excessif eu egard a son absence.

Une close qui est le seul à pouvoir en bénéficier accordé par le président de la ligue ex président du ST.
Moi c est surtout sur 2 ans que je comprends pas.
Comme l attribution des final de pro d2 à Toulouse je voix pas non plus à si location du stade.

[xdderf63]

Il a quand même joué 22 matchs avec Toulouse. Présent sur les phases finales. Il a manqué les matchs de championnat de novembre et février en gros... 

Je crois que le bénéfice est plus que large pour Toulouse (trop à mon sens). 

 

C'est simplement une autorisation de dépassement de SC de 400k au lieu de 180k (ce n'est pas de l'argent réel)

Est ce que le rabb a été utilisé par Toulouse ? Je ne pense pas

Ils ont cependant gardé des Jokers CDM du monde toute la saison (le 2eme ligne Faasalele et l'ailier Fidjien)

Ils ont pris Kinghorn mais à la place de Jaminet 

 

Si on regarde leur effectif à l'heure actuelle, ils ont seulement 11 joueurs pros du 10 au 15 

Et ils ont pris Saito en 9 alpd Germain 

Donc ils ont cet avantage mais il n'en profite pas plus que ça pour moi

Pour l'instant Toulouse n'a que 31 pros (de souvenir ils avaient 18 joueurs à la CDM...)

Donc OK les salaires de 8 à 12 joueurs sont hauts mais ils compensent avec des jeunes qui poussent plus vite qu'ailleurs 

Et pas en se renforçant à tout va avec des NonJiffs grace au réglement

C'est déjà bien

 

Pour moi ils ne sont pas au taquet du SC auquel ils ont droit avec ces + 400k 

leur SC doit être de l'ordre de un peu + de 13ME

j'imagine que la prime EdF "liste premium" est rognée car il était avec le VII pendant ce temps hein ?

 

L'autorisation de dépassement est de 400k eu total (passage de 180 pour un premium à 400 pour les cas comme Dupont : bon c'est le seul, car Epée par exemple est sur un autre type de contrat avec la FFR Seven)

 

Quand Dupont est en EDF le club touche 1800 ou 1900 euros par jour 

Ca permet de payer le salaire des remplaçants éventuels (ou d'augmenter le salaire de Dupont...)

 

< il n'y a pas de prime EDF liste prémium

[grospaquet33]

Une close qui est le seul à pouvoir en bénéficier accordé par le président de la ligue ex président du ST.
Moi c est surtout sur 2 ans que je comprends pas.
Comme l attribution des final de pro d2 à Toulouse je voix pas non plus à si location du stade.

oui, sur ce point je suis d'accord.

[Make ASM Great Again]

Top 14 – Antoine Dupont, un salary cap "relevé de 400 000 euros" pour la star française - rugbyrama.fr

 

On le savait mais j'ai quand même énormément de mal avec ça...

 

Salauds de riches !

 

[el landeno]

Salary-cap : Toulon condamné en appel pour des manquements à la transparence et à la coopération

 

Bernard Lemaître, président du RCT. (F. Porcu/L'Équipe)

Condamné début juillet par la commission financière de la Ligue pour des manquements à la transparence et à la coopération, le RCT vient de l'être à nouveau par la commission d'appel de la FFR. Mais l'amende a fortement fondu, passant de 500 000 à 100 000€.

Frédéric Bernèspublié le 13 septembre 2024 à 13h25

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Les années se suivent et les sanctions se ressemblent. Déjà condamné en octobre au titre « du manquement à l'obligation générale de transparence et de coopération » attendues dans le cadre du contrôle du salary-cap, le RCT vient à nouveau d'être mis à l'amende pour le même motif. Réunie à huis clos le 6 septembre, la commission d'appel de la FFR a décidé de confirmer la condamnation prononcée début juillet par la commission de discipline financière de la Ligue, indiquant que le club du président Bernard Lemaître avait bien « commis l'infraction d'un manquement à l'obligation générale de transparence et de coopération ».

 

 

En revanche, le montant de l'amende a été fortement abaissé, passant de 500 000€ en première instance à 300 000€ dont 200 000 assortis du sursis en appel. Le Rugby Club Toulonnais doit donc payer une amende de 100 000€, sauf à porter un recours devant le tribunal administratif de Versailles. Cette amende fait suite à celle de 70 000€, rendue publique le lendemain du dernier Noël et que le RCT n'avait pas jugé opportun de contester devant la commission d'appel.

Selon que vous soyez d'un bord ou bien d'un autre, l'interprétation de cette décision du 6 septembre différera. Certes, pour la première fois, une commission d'appel de la FFR a maintenu une condamnation liée à l'application du règlement autour du salary-cap. Mais d'un autre côté, l'amende a fondu alors que les règlements prévoient que pour ce type d'infractions les sanctions financières peuvent atteindre 2 millions d'euros.

Des points précis dans le jugement de première instance

Elles peuvent même être portées au double en cas de récidive, ce qui est le cas du RCT. En fixant l'amende à un demi-million d'euros - un montant record en dehors des 3 millions d'euros négociés et payés, à l'été 2020, par Mohed Altrad en guise de « plaider coupable » au bout de plusieurs contentieux autour du salary-cap -, la commission financière de la Ligue avait justement pris en compte le fait que le RCT était récidiviste puisqu'il venait d'être condamné, comme le Stade Toulousain, dans le cadre du transfert de Cheslin Kolbe. A contrario, la commission d'appel a choisi d'assujettir d'un sursis de 200 000€ sa sanction de 300 000€. Il serait intéressant de connaître le raisonnement qu'elle a suivi et son appréciation de la récidive.

En juillet, directement après la communication de la sanction de première instance, Bernard Lemaître s'était déclaré « profondément choqué par cette décision [...] inacceptable tant sur le principe que sur le montant de l'amende prononcée (500 000€). » Tout à sa contestation, le président du RCT qualifiait ces manquements à la transparence et à la coopération, de« critère très subjectif laissé à la seule appréciation du salary-cap manager et de la Ligue nationale de rugby. » Or, les attendus du jugement de première instance énumèrent des points précis :

 

 

1. L'existence d'un possible reversement d'une grosse partie de l'indemnité de transfert versée par le RCT au club anglais de Northampton dont aurait profité l'ouvreur gallois Dan Biggar au titre d'un complément de rémunération. Le club aurait pu exiger du joueur, comme demandée par le salary-cap manager, une attestation sur l'honneur détaillant toutes sommes et avantages reçus dans le cadre de la rupture de contrat anticipée. Ladite attestation fut on ne peut moins détaillée : « I received my final payment from Northampton Saints ( « J'ai reçu mon solde tout compte de la part des Saints de Northampton », en français) ».
2. Des retards et/ou des absences dans la transmission des documents déclaratifs, permettant la tenue du contrôle de la masse salariale. Plus de deux mois après la date butoir, plus d'une dizaine de déclarations de joueurs restaient manquantes. Il est d'ailleurs prévu par le règlement qu'un système d'astreinte financière, indépendamment de l'amende pour l'infraction visée, puisse être activé, pouvant atteindre 1000€ par jour de retard. À ce tarif, l'amende aurait largement dépassé les 500 000€.
3. Les frais de déplacement des joueurs (Priso, Tanguy et West), certains en avion privé, n'ont pas été déclarés par le club à la date réglementaire. Le RCT fait valoir qu'il s'agissait de frais de recrutement - facturés à la société d'agents sportifs CSM -, qui n'entraient pas dans l'assiette « salary-cap ». Or, dans le règlement, il est mentionné que « toute somme et/ou tout avantage résultant d'un engagement pris, y compris sous forme de promesse dépendant de la réalisation d'un événement ou d'une condition, faisant naître, au titre de la saison considérée au profit d'un joueur ou d'une partie associée au joueur, un droit à bénéficier d'une somme et/ou d'un avantage, immédiatement ou de manière différée, de façon directe ou indirecte, y compris avant le début de la saison considérée ou postérieurement à la fin de celle-ci [...] » doit être inclus dans la déclaration.

Contacté, Bernard Lemaître nous a fait savoir que le RCT publiera un communiqué de presse en début de semaine prochaine « dans lequel il fera connaître sa réaction à la décision de la commission d'appel de la FFR. »

[frednirom]

Mais l'amende a fortement fondu, passant de 500 000 à 100 000€.

pfff 

[ZACH]

 

Salary-cap : Toulon condamné en appel pour des manquements à la transparence et à la coopération

 

Bernard Lemaître, président du RCT. (F. Porcu/L'Équipe)

Condamné début juillet par la commission financière de la Ligue pour des manquements à la transparence et à la coopération, le RCT vient de l'être à nouveau par la commission d'appel de la FFR. Mais l'amende a fortement fondu, passant de 500 000 à 100 000€.

Frédéric Bernèspublié le 13 septembre 2024 à 13h25

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Les années se suivent et les sanctions se ressemblent. Déjà condamné en octobre au titre « du manquement à l'obligation générale de transparence et de coopération » attendues dans le cadre du contrôle du salary-cap, le RCT vient à nouveau d'être mis à l'amende pour le même motif. Réunie à huis clos le 6 septembre, la commission d'appel de la FFR a décidé de confirmer la condamnation prononcée début juillet par la commission de discipline financière de la Ligue, indiquant que le club du président Bernard Lemaître avait bien « commis l'infraction d'un manquement à l'obligation générale de transparence et de coopération ».

 

 

En revanche, le montant de l'amende a été fortement abaissé, passant de 500 000€ en première instance à 300 000€ dont 200 000 assortis du sursis en appel. Le Rugby Club Toulonnais doit donc payer une amende de 100 000€, sauf à porter un recours devant le tribunal administratif de Versailles. Cette amende fait suite à celle de 70 000€, rendue publique le lendemain du dernier Noël et que le RCT n'avait pas jugé opportun de contester devant la commission d'appel.

Selon que vous soyez d'un bord ou bien d'un autre, l'interprétation de cette décision du 6 septembre différera. Certes, pour la première fois, une commission d'appel de la FFR a maintenu une condamnation liée à l'application du règlement autour du salary-cap. Mais d'un autre côté, l'amende a fondu alors que les règlements prévoient que pour ce type d'infractions les sanctions financières peuvent atteindre 2 millions d'euros.

Des points précis dans le jugement de première instance

Elles peuvent même être portées au double en cas de récidive, ce qui est le cas du RCT. En fixant l'amende à un demi-million d'euros - un montant record en dehors des 3 millions d'euros négociés et payés, à l'été 2020, par Mohed Altrad en guise de « plaider coupable » au bout de plusieurs contentieux autour du salary-cap -, la commission financière de la Ligue avait justement pris en compte le fait que le RCT était récidiviste puisqu'il venait d'être condamné, comme le Stade Toulousain, dans le cadre du transfert de Cheslin Kolbe. A contrario, la commission d'appel a choisi d'assujettir d'un sursis de 200 000€ sa sanction de 300 000€. Il serait intéressant de connaître le raisonnement qu'elle a suivi et son appréciation de la récidive.

En juillet, directement après la communication de la sanction de première instance, Bernard Lemaître s'était déclaré « profondément choqué par cette décision [...] inacceptable tant sur le principe que sur le montant de l'amende prononcée (500 000€). » Tout à sa contestation, le président du RCT qualifiait ces manquements à la transparence et à la coopération, de« critère très subjectif laissé à la seule appréciation du salary-cap manager et de la Ligue nationale de rugby. » Or, les attendus du jugement de première instance énumèrent des points précis :

 

 

1. L'existence d'un possible reversement d'une grosse partie de l'indemnité de transfert versée par le RCT au club anglais de Northampton dont aurait profité l'ouvreur gallois Dan Biggar au titre d'un complément de rémunération. Le club aurait pu exiger du joueur, comme demandée par le salary-cap manager, une attestation sur l'honneur détaillant toutes sommes et avantages reçus dans le cadre de la rupture de contrat anticipée. Ladite attestation fut on ne peut moins détaillée : « I received my final payment from Northampton Saints ( « J'ai reçu mon solde tout compte de la part des Saints de Northampton », en français) ».
2. Des retards et/ou des absences dans la transmission des documents déclaratifs, permettant la tenue du contrôle de la masse salariale. Plus de deux mois après la date butoir, plus d'une dizaine de déclarations de joueurs restaient manquantes. Il est d'ailleurs prévu par le règlement qu'un système d'astreinte financière, indépendamment de l'amende pour l'infraction visée, puisse être activé, pouvant atteindre 1000€ par jour de retard. À ce tarif, l'amende aurait largement dépassé les 500 000€.
3. Les frais de déplacement des joueurs (Priso, Tanguy et West), certains en avion privé, n'ont pas été déclarés par le club à la date réglementaire. Le RCT fait valoir qu'il s'agissait de frais de recrutement - facturés à la société d'agents sportifs CSM -, qui n'entraient pas dans l'assiette « salary-cap ». Or, dans le règlement, il est mentionné que « toute somme et/ou tout avantage résultant d'un engagement pris, y compris sous forme de promesse dépendant de la réalisation d'un événement ou d'une condition, faisant naître, au titre de la saison considérée au profit d'un joueur ou d'une partie associée au joueur, un droit à bénéficier d'une somme et/ou d'un avantage, immédiatement ou de manière différée, de façon directe ou indirecte, y compris avant le début de la saison considérée ou postérieurement à la fin de celle-ci [...] » doit être inclus dans la déclaration.

Contacté, Bernard Lemaître nous a fait savoir que le RCT publiera un communiqué de presse en début de semaine prochaine « dans lequel il fera connaître sa réaction à la décision de la commission d'appel de la FFR. »

 

«  L'existence d'un possible reversement d'une grosse partie de l'indemnité de transfert versée par le RCT au club anglais de Northampton dont aurait profité l'ouvreur gallois Dan Biggar au titre d'un complément de rémunération« 

 

Evidement que les clubs contournent le SC.

Le manager SC ne peut que parler de «  possibilité «  car prouver les choses avec des traces formelles,  c’est quasi impossible sauf à avoir les moyens tels que la DGFIP.

J’ai plusieurs cas qui le démontrent et professionnellement parlant, je n’ai aucun doute sur les nombreux moyens possibles pour contourner les mouvements financiers.

Pour moi, tous les clubs qui sont enmerdés par le plafond ne se gênent pas et donc au final, je pense que la vraie contrainte est plutôt budgétaire et l’asm en particulier 

[Make ASM Great Again]

500 à 100 k€...       

 

[xdderf63]

«  L'existence d'un possible reversement d'une grosse partie de l'indemnité de transfert versée par le RCT au club anglais de Northampton dont aurait profité l'ouvreur gallois Dan Biggar au titre d'un complément de rémunération« 

 

Evidement que les clubs contournent le SC.

Le manager SC ne peut que parler de «  possibilité «  car prouver les choses avec des traces formelles,  c’est quasi impossible sauf à avoir les moyens tels que la DGFIP.

J’ai plusieurs cas qui le démontrent et professionnellement parlant, je n’ai aucun doute sur les nombreux moyens possibles pour contourner les mouvements financiers.

Pour moi, tous les clubs qui sont enmerdés par le plafond ne se gênent pas et donc au final, je pense que la vraie contrainte est plutôt budgétaire et l’asm en particulier 

 

A partir du moment où Toulon triche en affichant un salaire bas pour la 1ere saison de Biggard (car n'avait pas la place pour le prendre à un salaire normal) et donc paye Northampton pour qu'il redonne à Biggard, c'est suffisamment visible

Le SC Manager n'a pas besoin de la preuve formelle, ses convictions suffisent pour son rapport 

 

Tu as Toulon qui est a 12M€ avec un taquet de SC à 12,3M€, puis qui prend Biggard pour 300k (chiffre estimé pour ma part) en pleine saison; ça passe pas

Pas de soucis c'était possible de faire le deal à 700k mais il fallait prêter des joueurs pour faire baisser leur SC et affiché Biggard au bon salaire

 

Lemaitre tente le coup... (même coup que pour Kolbe alors que le règlement a été adapté pour que le système de prime pour un joueur en cas de départ ne soit plus autorisé)

Tant pis pour lui 

 

Tricher c'est possible mais au moment où Lemaitre veut Biggard, il ne peut pas faire n'importe quoi 

Le SC manager connait tout des salaires affichés du club

Donc quelque soit le montage ou la tricherie, Biggard affiché à 300k par Toulon en arrivant en Novembre, alors qu'il est marquee player à Northampton, c'est pas possible

A ce moment là, Lemaitre peut pas trafiquer le salaire des autres joueurs ou ajuster quoi que ce soit

           Il fallait qu'il prête des joueurs pour que ça passe sans magouille

Après pour la saison suivante il a eu le temps de ré-ajuster son effectif et être dans les clous en affichant Biggard au salaire crédible comme il l'avait fait pour Kolbe)

 

Après je ne sais pas pourquoi on passe de 500 à 100k 

Peut être que Lemaitre a montré sa bonne foi... 

[Y&B]

Sont encore capables de faire appel pour ramener aux 70 000 initiaux

[xdderf63]

Sont encore capables de faire appel pour ramener aux 70 000 initiaux

Les 70k c'était pour Kolbe
La 2eme salve c'est la récidive pour Biggard

[Boulard]

 
Après je ne sais pas pourquoi on passe de 500 à 100k 
Peut être que Lemaitre a montré sa bonne foi... 

Il s'est planifié un stage de gestion de salary cap. Et avec la bonne foi et les remords présentés pendant devant la Comission, il a sacrément fait raboter la sanction

[Fanchic]

Ou peut être simplement parce que c'est Toulon et que la coutume veut qu'ils ont quand même le droit de tricher