Par Marc DUZAN
Toulon a été condamné à une amende dun demi-million deuros.Toulon a été condamné à une amende dun demi-million deuros. Icon Sport - FEP
Publié le 03/07/2024 à 14:32
Mardi soir, la Ligue Nationale de Rugby annonçait que le club de Toulon était condamné à une amende dun demi-million deuros pour un "manquement à lobligation générale de transparence". Mais que se cache-t-il derrière ce libellé, au juste ?
Linformation est tombée mardi soir, par lentremise dun communiqué de presse émis par la Ligue Nationale de Rugby : en raison dun "manquement à lobligation générale de transparence et de coopération", le RCT est aujourdhui condamné par la commission de discipline rattachée au salary cap à une amende de 500 000 euros.
Depuis linstauration de la régulation de la masse salariale, une seule médiation entre la Ligue et les clubs avait jusquici dépassé lamende prononcée cette semaine à lencontre de Toulon : cétait en 2020 et à lépoque, Montpellier avait dû verser 3 millions deuros à la LNR pour avoir supposément dépassé le plafond autorisé par le salary cap (alors bloqué à 11,3 millions), un seuil depuis abaissé à 10, 7 millions deuros par les responsables du rugby pro. Dans la foulée du CP émis par la LNR, le club de Bernard Lemaître réfutait de son côté toute infraction et annonçait même se pourvoir en appel auprès de la commission fédérale, sise à Marcoussis.
Laudience a été réalisée en mai dernier
Mais quest-ce que la section spécialisée de la commission de discipline de la LNR entend donc par "manquement à la transparence", au juste ? Au fil de la décision rédigée par linstance, il apparaîtrait déjà que laudience, réalisée en la présence de Bernard Lemaître et portant sur des faits sétant produits lors de la saison 2022-2023, sest tenue au mois de mai dernier : on peut ici imaginer que la décision concernant le RCT a donc été prise dans la foulée de cette comparution et quen ce sens, la commission de discipline a préféré repousser lannonce de la sanction afin de ne pas interférer sur la fin de saison du RCT, depuis éliminé en quart-de-finale du championnat.
Lire aussi : Sanctionné dune amende de 500 000 euros pour le salary cap, le RCT fait appel
En fait de manquement à la transparence, le salary cap manager du rugby pro reprocherait au club varois de navoir porté à sa connaissance que dix-neuf déclarations de joueurs (les squads du Top 14 comptent en moyenne trente-cinq individus) et que malgré une relance effectuée le 25 septembre 2023 puis une visite faite au club le 26 octobre 2023, plus de dix déclarations étaient alors encore manquantes.
À ce titre, il est notifié dans la décision de la commission que "cette carence, quaucune circonstance insurmontable ne peut justifier, caractérise un manquement du club à ses obligations réglementaires". Mardi soir, une source nous expliquait dailleurs que dans la mesure où les clubs de lélite ne fournissaient pas les déclarations salariales en temps et en heure, léquité du salary cap se retrouvait de facto "bancale et menacée", sans pour autant en justifier.
Toulon est considéré comme récidiviste
Mais le pan le plus important du document rédigé par la commission de discipline concernerait le transfert du demi douverture gallois Dan Biggar, en provenance de Northampton au cours de la saison 2022-2023. Le salary cap manager pointerait ici un manque de transparence et une nouvelle faute de communication quant aux conditions financières entourant larrivée du Gallois.
Au fil dune attestation signée de sa main, celui-ci aurait ainsi stipulé que le solde de tout compte, dû par les Saints à son départ, aurait été logiquement versé directement sur son compte par le club de Northampton, son employeur de lépoque. Ici, des éclaircissements sur les sommes perçues par le joueur à la suite de son transfert à Toulon ayant été demandés à trois reprises par le salary cap manager, requêtes auxquelles Toulon dit de son côté avoir répondu, "labsence de communication spontanée" a donc été retenue par la commission de discipline.
Celle-ci explique enfin que le RCT ayant déjà été sanctionné dune amende de 70 000 euros le 9 octobre 2023 pour des faits similaires, le statut de récidiviste conduit aujourdhui ladite instance à durcir le ton. Reste à savoir, désormais, si la commission dappel de la FFR confortera ou non la décision en première instance. Joints par nos soins mercredi matin, le club de Toulon et son avocat maître Clément Lambert nont pas souhaité faire plus amples commentaires.
Merci donc il y a plus que le transfert de Biggar qui pause question.
là , vous vous faites plaisir....pas prêt d'arriver , sinon ça se saurait déjà avec le MHR et d'autres qui ,surfent allégrement avec les règles....
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