2670 réponses à ce sujet

[ELSAZOAM]

quand on a le cul dans les ronces, on peut toujours faire la mure ou s'entrainer à faire les mures

Il y aussi des cons dans les Russes...  

[twiX]

Il y aussi des cons dans les Russes...  

 

comme toutes, d'ailleurs

[Eria]

il est possible, que Urios qui a subit les memes procureurs des réseaux sociaux a sont tour, et bin le cricri, il en veut lui du  Momo sportivement et que Pats annonce l'inverse de JMG  tout au  moins un revirement de situation et accueil Haouas au sein du club de l'Asm avec des restrictions de temps de douches, de Nutella et Danette a la cantine, et tous les lundi matin une claque de Lavanini ,pour l'éveiller...

 

Ca évitera d'éventuels frais judicaires ou indemnités et surtout d'avoir a retrouver un piliers de ce niveau... 

 

Attendons la mise en application de la peine , ca va s'arranger...

[Walt]

il est possible, que Urios qui a subit les memes procureurs des réseaux sociaux a sont tour, et bin le cricri, il en veut lui du  Momo sportivement et que Pats annonce l'inverse de JMG  tout au  moins un revirement de situation et accueil Haouas au sein du club de l'Asm avec des restrictions de temps de douches, de Nutella et Danette a la cantine, et tous les lundi matin une claque de Lavanini ,pour l'éveiller...

 

Ca évitera d'éventuels frais judicaires ou indemnités et surtout d'avoir a retrouver un piliers de ce niveau... 

 

Attendons la mise en application de la peine , ca va s'arranger...

La scoumoune, ça peut pas durer autant que les impôts.

[xdderf63]

La scoumoune, ça peut pas durer autant que les impôts.

 

Il vient d'arriver

Il faudrait pas qu'il pats à travers les gouttes 

[Bougnat et Breton]

C’est pas l’asm qui risque d’avoir le cul dans les ronces ?

En fait pour nous, ce qui va être prépondérant c’est de pouvoir rompre le contrat sans indemnités ou au pire que celles ci ne comptent pas dans le calcul du plafond salarial….

Qu’en penses tu de ce point de vue là ?

Je ne connais pas les particularités du CDD à objet sportif, mais si on se réfère au code du travail pour les citoyens normaux, si les conditions d'application de la peine empêchent le déroulement normal du contrat de travail (respect des horaires de travail , possibilités de se déplacer, participer aux réunions de groupe .....) l'entreprise est fondée à rompre unilatéralement le contrat de travail car son exécution contractuelle ne peut être envisagée.

 

Ensuite, est-ce que c'est avec indemnités ou pas ?

Il faudrait avoir l'avis d'un spécialiste des CDD à objet sportif, ce que je ne suis pas .

 

Par contre ce qui est certain c'est que le JAP tient maintenant le volant et que c'est lui qui va être déterminant.

[Bougnat et Breton]

bonsoir ami Bougnat - De toute façon, je trouve l'institution judiciaire bien compréhensive et bien clémente envers le sieur HAOUAS...Franchement, il s'en tire très bien...mais vraiment très bien..

Salut Doudou, c'est vrai mais la justice a aussi comme rôle qu'il ne faut pas oublier de favoriser la réinsertion des délinquants et d'évaluer comment se passe sa nouvelle vie et s'il représente toujours un danger pour la société.

 

Mettre en cabane un mec pour des faits vieux de 10 ans ou presque alors qu'il a désormais une vie sans problème serait contre productif de ce point de vue puisque non seulement ça lui fait perdre son boulot, ça met sa famille dans la panade et surtout c'est la certitude qu'il ressortira délinquant confirmé alors qu'il semblait rangé des voitures.

 

Maintenant ce nouveau fait récent va remettre les compteurs à zéro et sa prétendue vie exemplaire va en prendre un sérieux coup dans le porte pipe , il me semble certain que le verdict du 30 juin va largement en tenir compte.

 

Car enfin aujourd'hui dire que la justice à été clémente c'est un peu tôt puisque pour l'instant il n'a été condamné que pour les cambriolages , les violences en réunion sont en délibéré, et les violences conjugales se sont traduites par un an de prison ferme avec des conditions d'exécution à déterminer par le JAP.

 

Attendons la suite mais il est sur qu'un emprisonnement aurait pour effet certain de le remettre définitivement dans la délinquance,et pour moi ce n'est pas le but recherché pour lui comme pour n'importe quel individu.

[bazooka]

Alors oui ça fait 10 ans, la justice est lente, de surcroît les conseils sollicitent des reports, se navrant ensuite des délais, etc...

BB tu nous as souvent donné des moyennes.

Les affaires ne rentrent pas dans le file sans distinction de leurs natures avec un numéro d'ordre, j'imagine que l'urgence et gravité doivent être considérées ?

Pour preuve, les 3 allumés du bocal (on nous les a présentés aux infos comme un chouya neuneu) qui ont molesté le neveu de la première dame ont déjà leur verdict, eux.

Comme quoi quand on veut vraiment.  

[Bougnat et Breton]

Alors oui ça fait 10 ans, la justice est lente, de surcroît les conseils sollicitent des reports, se navrant ensuite des délais, etc...

BB tu nous as souvent donné des moyennes.

Les affaires ne rentrent pas dans le file sans distinction de leurs natures avec un numéro d'ordre, j'imagine que l'urgence et gravité doivent être considérées ?

Pour preuve, les 3 allumés du bocal (on nous les a présentés aux infos comme un chouya neuneu) qui ont molesté le neveu de la première dame ont déjà leur verdict, eux.

Comme quoi quand on veut vraiment.

Tu confonds le flagrant délit qui passe en comparution immédiate et les autres délits qui nécessitent une enquête confiée ou non à un juge d'instruction qui doit établir des faits, des interrogatoires complémentaires, des confrontations, éventuellement des reconstitutions et qui une fois que le dossier est bouclé prend effectivement place dans la file d'attente ou des critères tels que le trouble possible à l'ordre public, la consolidation médicale ou non des victimes et tout un tas d'autres critères qui feront qu'il sera prioritaire ou non.

 

Pour rappel compte tenu des charges de travail énormes qui pèsent sur les juges d'instruction chaque juge ne peut consacrer en moyenne que 2,5 jours par an sur un  dossier (en France chaque juge gère en permanence plus de 80 dossiers contre 30 maxi en Allemagne par exemple) donc effectivement c'est long mais ce n'est pas par fainéantise loin de là.

 

Ce que tu sous entend avec l'affaire du neveu de qui on sait est vraiment la manifestation d'une grande mauvaise foi , c'est tout simplement que les faits étaient suffisamment établis pour ne pas nécessiter d'enquête complémentaire, d'ailleurs je te ferai remarquer que Haouas pour son histoire de violence conjugale est passé en comparution immédiate 4 jours après les faits même s'il n'était pas le neveu de qui que ce soit de connu, c'est simplement qu'il n'y avait pas matière à investiguer plus avant.

 

Non, là franchement c'est d'une rare mauvaise foi ou alors ça relève d'une méconnaissance totale du fonctionnement de la justice mais dans ce cas c'est dommage d'avoir des avis aussi péremptoires et totalement infondés.

[DOUDOU63]

Salut Doudou, c'est vrai mais la justice a aussi comme rôle qu'il ne faut pas oublier de favoriser la réinsertion des délinquants et d'évaluer comment se passe sa nouvelle vie et s'il représente toujours un danger pour la société.

 

Mettre en cabane un mec pour des faits vieux de 10 ans ou presque alors qu'il a désormais une vie sans problème serait contre productif de ce point de vue puisque non seulement ça lui fait perdre son boulot, ça met sa famille dans la panade et surtout c'est la certitude qu'il ressortira délinquant confirmé alors qu'il semblait rangé des voitures.

 

Maintenant ce nouveau fait récent va remettre les compteurs à zéro et sa prétendue vie exemplaire va en prendre un sérieux coup dans le porte pipe , il me semble certain que le verdict du 30 juin va largement en tenir compte.

 

Car enfin aujourd'hui dire que la justice à été clémente c'est un peu tôt puisque pour l'instant il n'a été condamné que pour les cambriolages , les violences en réunion sont en délibéré, et les violences conjugales se sont traduites par un an de prison ferme avec des conditions d'exécution à déterminer par le JAP.

 

Attendons la suite mais il est sur qu'un emprisonnement aurait pour effet certain de le remettre définitivement dans la délinquance,et pour moi ce n'est pas le but recherché pour lui comme pour n'importe quel individu.

Bonsoir BB -J'ai lu avec attention ton post, toujours argumenté sur le plan juridique et humain d'ailleurs....Mais, juste une note personnelle, sans vouloir déroger aux règles de confidentialité du forum....Des comparutions immédiates dans le cadre des violences conjugales sont fréquentes dans tous les TGI, surtout dans le contexte actuel...ET possibilité dé réitération des faits...Aussi, après les images particulièrement violentes passées dans tous les médias montrant le comportement de HAOUAS, ne pas le voir incarcéré a été une surprise pour moi...Je te l'assure...

 

En outre, que le parquet ne fasse appel devant la décision des juges du siège est surprenante également...Que le représentant du ministère public acquiesce malgré une clémence certaine...C'est pas le cas pour tout le monde...Aussi, c'est dans cet esprit que je me suis permis de dire, que HAOUAS bénéficie de bcq de clémence et de compréhension...D'ailleurs, très souvent les comparutions immédiates se terminent en mandat de dépôt à l'issue de l'audience...Il est vraiment chanceux....pour l'instant tout au moins... Fin de mon intervention.

[gregouarrrr]

sinon le président va  bien ?   

[TH69]

sinon le président va  bien ? 

Je sais pas...

[Ptolémée]

Ce qui m'inquiète c'est de savoir si le club a le cul sorti des ronces.

Lui, qu'il assume.

 

on à le chic pour allez patauger dans des plans galère

[Alex chocolatines]

 

on à le chic pour allez patauger dans des plans galère

Dis donc Bernard Pivot, la conjugaison ! 

 

Et le à ? 

[Bougnat et Breton]

Bonsoir BB -J'ai lu avec attention ton post, toujours argumenté sur le plan juridique et humain d'ailleurs....Mais, juste une note personnelle, sans vouloir déroger aux règles de confidentialité du forum....Des comparutions immédiates dans le cadre des violences conjugales sont fréquentes dans tous les TGI, surtout dans le contexte actuel...ET possibilité dé réitération des faits...Aussi, après les images particulièrement violentes passés dans tous les médias montrant le comportement de HAOUAS, ne pas le voir incarcéré a été une surprise pour moi...Je te l'assure...

 

En outre, que le parquet ne fasse appel devant la décision des juges du siège est surprenante également...Que le représentant du ministère public acquiesce malgré une clémence certaine...C'est pas le cas pour tout le monde...Aussi, c'est dans cet esprit que je me suis permis de dire, que HAOUAS bénéficie de bcq de clémence et de compréhension...D'ailleurs, très souvent les comparutions immédiates se terminent en mandat de dépôt à l'issue de l'audience...Il est vraiment chanceux....pour l'instant tout au moins... Fin de mon intervention.

C'est tout à fait vrai qu'il bénéficie d'une clémence étonnante , sans doute le soutien affirmé de son épouse au moment de la comparution a été largement prise en compte, mais c'est vrai que ce n'est pas cher payé je suis d'accord avec toi.