Je n’ai pas de certitude mais il me semble que les indemnités de RC comptent dans le SC.
C’était un sujet de discussion entre le club et la LNR au moment de licencier Haouas.
Je ne sais pas sur quoi cela a aboutit.
De la même façon les indemnités versées à Vahamina sont elles comprises dans le SC de cette saison ?
Soit ces indemnités comptent pour cette saison et effectivement ça doit tendre et laisser aucune marge.
En revanche, dans cette hypothèse pour la saison prochaine cela libère beaucoup de marge ….or on nous explique que pour la prochaine saison on serait au taquet ….
Pour Vahaa, le club a attendu la lettre de non aptitude de l'AM
Donc cette rupture du contrat et la compensation qui va avoir pour le joueur, ne compte pas dans le SC et c'est certainement bcp moins d'argent que son contrat (c'est pour ça que Vahaa était colère quand il a compris que le club allait attendre la lettre et ne pas s'arranger avec lui, comme le club s'était arrangé avec Fofana pour le sortir de l'effectif en lui payant en entier sa dernière saison)
Ce qui comptent dans le SC, c'est surtout une rupture non prévu pour un joueur non désiré (type Haouas);
Je dirais, ceci pour un joueur qui n'a pas terminé sa carrière
Ca a tendance a étre intégré en fin de saison d'avant. Mais pour Haouas, ça peut compter ou pas (car il n'a jamais mis les pieds au club) ? et sur cette saison car la décision a eu lieu au 1 juillet ?
"Les indemnités judiciaires, conventionnelles ou transactionnelles qui (i) soit résultent de la cessation du contrat de travail d’un Joueur avant son terme normal, qui seront rattachées à la dernière Saison d’exécution du contrat, (ii) soit trouvent leur cause dans un préjudice subi ou invoqué par le joueur du fait des agissements du club, notamment des propos ou déclarations émanant d’un dirigeant ou représentant du club et qui auraient été préjudiciables au joueur, et qui, dans ce cas, seront rattachées à la dernière saison d’exécution du contrat en cours, ou, dans le cas d’un départ du joueur, à la dernière saison d’exécution du contrat."
Ce qui ne comptent pas dans le SC, ce peut être tout ce qui concerne un joueur qui termine sa carrière car il n'est plus joueur (type Fofana, Vahaa, Gourdon, Vakatawa etc...)
"Les indemnités versées par le Club au Joueur au titre de la rupture anticipée de son contrat de travail motivée par l’inaptitude définitive pour raisons médicales d’exercer le métier de joueur de rugby professionnel ou professionnel pluriactif, constatée dans les conditions légales par le médecin du travail, conformément à l’article 10.1.5 de la Convention collective du rugby professionnel et aux dispositions du Code du travail auxquelles il renvoie"